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Marques déposées par la société Concarneau Cornouaille Agglomération
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Cornouaille Océane
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Cornouaille Océane
Concarneau Cornouaille Agglomération

Numéro de dépôt :
4331822
Date de dépôt :
21/02/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/02/2027
Cornouaille Océane de Concarneau Cornouaille Agglomération

Présentation de la marque Cornouaille Océane

Déposée le 21 février 2017 par la société Concarneau Cornouaille Agglomération auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cornouaille Océane » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Concarneau Cornouaille Agglomération domicilié(e) 1 rue Victor Schoelcher, CS 50636, Catégorie juridique : 7348 Communauté d'agglomération - 29186 - CONCARNEAU cédex - France et immatriculée sous le numéro RCS 242 900 769 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Concarneau Cornouaille Agglomération, Monsieur André FIDELIN domicilié(e) ZA Colguen, 1 rue Victor Schoelcher, CS 50636 - 29186 - CONCARNEAU cédex - France.

La marque Cornouaille Océane a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4331822.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cornouaille Océane arrivera à expiration en date du 21 février 2027.

Concarneau Cornouaille Agglomération a également déposé les autres marques suivantes : MUSEE DE LA PECHE A CONCARNEAU , Les journées de l'éco-construction , Cornouaille Océan , PAUL GAUGUIN MAURICE DENIS EMILE BERNARD , coralie LES NOUVELLES MOBILITES , Cornouaille Atlantique


Concarneau Cornouaille Agglomération - 1 rue Victor Schoelcher, CS 50636, Catégorie juridique : 7348 Communauté d'agglomération - 29186 - CONCARNEAU cédex - France - SIREN 242900769


Concarneau Cornouaille Agglomération, Monsieur André FIDELIN - ZA Colguen, 1 rue Victor Schoelcher, CS 50636 - 29186 - CONCARNEAU cédex - France


Republication pour erratum - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Errata de la publication - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27

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